Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musée des eaux de vie
PAUL DEVOILLE SA, SA

Numéro de dépôt :
3890821
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
Musée des eaux de vie de PAUL DEVOILLE SA

Présentation de la marque Musée des eaux de vie

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Musée des eaux de vie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL DEVOILLE SA domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 550 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DEVOILLE, SA, Mme. EUGENIE BEAUCHET domicilié(e) 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France.

La marque Musée des eaux de vie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musée des eaux de vie est expirée depuis le 23 janvier 2022.

PAUL DEVOILLE SA a également déposé les autres marques suivantes : Musée Alsacien des eaux de vie , Maison des eaux de vie , LIBERTINE APOCALYPSE , GIRARDIN AUBRY , Musée des eaux de vie en Alsace


PAUL DEVOILLE SA, SA - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France - SIREN 675550073


PAUL DEVOILLE, SA, Mme. EUGENIE BEAUCHET - 7-9 RUE DES MOINES HAUTS - 70220 - FOUGEROLLES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.